Tout pour les communes et la France territoriale. « C’est Bel et le clocher », me lance un administrateur du Sénat, content de son bon mot et de sa référence disneyphile. En attendant, pour beaucoup d’observateurs, le nouveau président du Sénat, Jean-Pierre Bel, reste l’inconnu le plus célèbre de France. Pour connaître ses idées, je vous recommande donc la lecture d’un petit livre qu’il a publié en juillet dernier à la Fondation Jean Jaurès dans lequel il présentait ses projets pour le Sénat et pour la relance de la décentralisation. Dans ce livre intitulé LE SENAT A L’HEURE DU CHANGEMENT, Plaidoyer pour un bicamérisme rénové, les collectivités territoriales et l’organisation territoriale de la République tiennent une place centrale. Jean-Pierre Bel s’y affirme comme un réel décentralisateur, avec des convictions fortes sur l’organisation des pouvoirs publics, favorable à une subsidiarité qui évitera les doublons entre l’État et les collectivités locales. Il veut aussi incarner un Sénat rénové, porteur de nouvelles pratiques démocratiques.
Défenseur du bicamérisme, Jean-Pierre Bel a bien compris que l’essentiel de la légitimité du Sénat réside dans sa fonction de grand conseil des collectivités territoriales. « Il est temps de repenser nos institutions et notre organisation territoriale, notre manière de construire des politiques nationales et territoriales, et de prendre enfin en compte l’urgente mise à niveau démocratique de notre système politique. » Et tout son programme repose sur le renforcement du rôle du Sénat dans la représentation des territoires. « Les moyens de l’administration sénatoriale consacrés aux territoires devront être renforcés. » Il propose pour organiser la relation entre l’Etat et les collectivités une « conférence permanente de concertation entre le gouvernement et les associations d’élus. Elle succédera à la Conférence nationale des exécutifs, instance de proclamation où les ministres égrenaient leurs politiques territoriales unilatérales. Le Sénat devra y être représenté et l’animer ». Jean-Pierre Bel franchit un pas supplémentaire en proposant aussi que le Sénat ait un rôle central dans le fonctionnement du Comité des finances locales ; « Le secrétariat du comité des finances locales devra être assuré par une grande direction des collectivités territoriales du Sénat, dont les moyens seront étoffés. » Autre champ d’action : les politiques d’aménagement du territoire. Pour Jean-Pierre Bel, « le nouveau Sénat devra renforcer singulièrement ses moyens internes (Direction des collectivités territoriales), mais également nouer des partenariats stratégiques avec la Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale (Datar). »
Pour commencer, le nouveau président va organiser dès cet hiver des états généraux des élus locaux « en réunissant toutes les associations d’élus et les acteurs locaux pour définir les priorités d’une relance de la décentralisation renforçant les libertés et les solidarités locales. « Objectif affiché : « l’abrogation de la réforme territoriale, par la rédaction d’un nouvel acte III de la décentralisation, » qui serait issu d’une vaste proposition de loi sénatoriale.
EXTRATERRITORIAL - Le blog de Jean Dumonteil 