Les régions dépensent-elles trop ?

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La question revient systématiquement et elle a même tendance à devenir centrale. Les régions dépensent-elles trop ? Au cours des diverses interviews qui ont suivi la parution de mon dernier livre « Conseils régionaux la politique autrement » (Les Éditions du Secteur Public), les journalistes me posent régulièrement la question et s’inquiètent de la dépense des conseils régionaux. Le discours de Nicolas Sarkozy accusant les collectivités territoriales d’être trop dépensières fait son chemin. J’ai déjà eu l’occasion dans ce blog de dénoncer la suspicion qui entoure aujourd’hui l’argent des collectivités locales.La bonne question à se poser est surtout de savoir si les régions dépensent bien.

Les budgets cumulés des conseils régionaux sont passés de 19,5 milliards d’euros en 2005 à 27,7 milliards en 2009. Avec le transfert des TOS (techniciens ouvriers de services des lycées) de l’Etat aux régions, les dépenses de personnels ont considérablement augmenté, d’autant que le coût de ces transferts a été mal compensé par l’Etat.  Mais même à périmètre constant, oui, les régions ont dépensé davantage en investissement. Elles l’ont fait sur leurs compétences obligatoires avec, par exemple, des investissements massifs dans les transports ferroviaires, pour le renouvellement du matériel des TER (Trains express régionaux), mais aussi pour financer des infrastructures de l’Etat, telles les lignes TGV qui sans un apport financier des régions ne se serait pas faites. De même, aujourd’hui, on ne va pas reprocher aux régions de participer au Plan Campus, de rénovation et modernisation des universités.

Mais les régions vont parfois plus loin et assument sans complexe leur légitimité démocratique pour intervenir dans des politiques volontaristes. Quand la Région Aquitaine finance 4500 logements étudiants, elle sort de sa compétence mais elle fait face au manque cruel de résidences universitaires. Quand la Région Nord-Pas-de-Calais, participe pour 900 000 euros au lancement du film « Bienvenue chez les Ch’tis », les puristes poussent des cris d’orfraie. C’était une bonne dépense de communication pour un film qui fera plus de 20 millions d’entrées et a contribué durablement à l’image positive de la région nordiste. 

Le groupe Carrez très partagé

les-bourgeois-de-calais.1268211199.jpgDans le cadre de la Conférence sur les déficits publics, le ministre Éric Woerth vient d’installer le groupe de travail sur la maîtrise des dépenses locales, présidé par Gilles Carrez. Avant même d’être constitué, ce groupe avait déjà perdu son co-président. Matignon avait nommé le préfet Pierre-René Lemas, ancien DGCL, aujourd’hui directeur général de Paris-Habitat mais l’employeur de M. Lemas, le maire de Paris Bertrand Delanöe ne lui a pas donné l’autorisation de siéger. Il a donc fallu trouver un autre ancien DGCL,  et c’est Michel Thenault, aujourd’hui conseiller d’État qui s’y colle.

Eric Woerth a rappelé aux membres du Groupe Carrez que les dépenses locales représentent 20 % de la dépense publique et qu’ « une vision partagée de l’évolution de la dépense locale est désormais nécessaire ». La feuille de route du groupe est précise : « réaliser un diagnostic partagé sur les facteurs qui expliquent la dynamique des dépenses des collectivités locales, et proposer des mesures susceptibles de contenir la progression des dépenses locales, » en étudiant « l’opportunité de la mise en place d’un objectif de dépense locale, dans le respect du principe de libre administration et d’autonomie financière des collectivités locales ». Le groupe doit remettre son rapport pour avril.

Vision partagée, diagnostic partagé : c’est là le premier écueil que doit affronter le groupe Carrez car les élus locaux socialistes qui ont boudé la première réunion de la conférence le 28 janvier, ne partagent pas, précisément, la vision du Président de la République. Dans cette opération, les élus locaux ne doivent pas être les Bourgeois de Calais, déjà accusés de trop dépenser et témoins impuissants d’une baisse des dotations à venir. Eric Woerth peut toujours essayer de rechercher le consensus en disant qu’il faut « dépasser les crispations actuelles entre l’État et les collectivités locales ». Nicolas Sarkozy a prévenu : la deuxième réunion de la conférence en avril donnera lieu à « décisions extrêmement importantes » et « extrêmement précises », pour l’ensemble du secteur public : collectivités territoriales, Sécurité sociale et Etat. Des déclarations préliminaires en forme d’avertissement qui n’invite guère à venir partager le diagnostic si les décisions sont déjà prises.

La photo : Les Bourgeois de Calais, par Auguste Rodin. Musée Rodin, Paris.

Combien gagne un conseiller régional ?

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On croyait René Dosière monomaniaque. Non, le député PS de l’Aisne ne s’intéresse pas qu’au train de maison de l’Elysée et aux dépenses présidentielles. Toujours à l’affût, ce gourmet des finances publiques, ce fin connaisseur des délices et poisons de la dépense publique, exerce pleinement ses fonctions de parlementaire en contrôlant le bon usage des deniers publics.  Il s’est intéressé récemment aux indemnités des conseillers régionaux, a questionné le ministère de l’Intérieur et a fait des recoupements sur les chiffres qui lui ont été fournis. En 2008, le montant des indemnités versées aux élus régionaux s’élève à 59,3 millions d’euros, soit une indemnité moyenne annuelle de 31 555 euros par conseiller régional. Mais derrière cette moyenne, René Dosière a calculé que se cachent de très fortes disparités entre les régions. En Limousin, un conseiller régional touchait, en moyenne, 21 768 euros pour l’année 2008 contre 32 973 euros en Ile de France, 34 236 en Rhône-Alpes, 44 918 euros en Bretagne et 49 334 euros en PACA. Bref, mieux vaut être conseiller régional à Marseille qu’à Limoges.

En comparaison de l’indemnité moyenne des conseillers régionaux de 31 555 euros, celle des conseils généraux  est de  29 909 euros. Les mieux lotis sont les conseillers de Paris qui ont reçu en moyenne 68 808 euros en 2008. Poursuivant ses investigations sur les indemnités versées aux élus locaux, René Dosière s’inquiète de la forte augmentation des indemnités du « bloc communal » entre  2002-2007. La hausse a été de 11 % pour les élus communaux, de 43.8 % pour les groupements de communes, non compris les indemnités SIVU-SIVOM, syndicats mixtes, pour lesquelles le ministère de l’Intérieur n’a pas pu lui fournir des chiffres. Le député de l’Aisne rappelle qu’aucun élu local ne peut percevoir plus de 1,5 fois l’indemnité parlementaire de base soit, actuellement, 8 230 euros mensuels. Si l’élu est, en même temps parlementaire, sa rémunération est plafonnée à 9 800 euros (toutes indemnités publiques cumulées). Précision utile : depuis 1993, toutes ses indemnités sont soumises à l’impôt.

Les souffrances aux trajets

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Les salariés franciliens consacrent en moyenne deux heures par jour à leurs trajets domicile-travail aller et retour, dont une 1h30 passée dans les transports en commun. C’est ce qui ressort d’une enquête  de l’ ORSTIF (Observatoire Régional de Santé au Travail d’Île-de-France). L’enquête a été menée au dernier trimestre 2009, dans le cadre de la médecine du travail. Le questionnaire était proposé aux salariés lors de leur visite médicale. 5 242 questionnaires ont été exploités. Les Parisiens intra-muros sont les moins pénalisés, avec 1 heure 29 de temps de trajet. La moyenne est de 2 heures dans la petite couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne) et pour le Val-d’Oise. Elle s’élève à environ deux heures et demie dans les autres départements de la grande couronne (Yvelines, Essonne et Seine-et-Marne).

Ces salariés se plaignent de désagréments : entassement des voyageurs, retards, temps passé dans les transports et fatigue. Les retards, estimés majoritairement entre 5 et 20 minutes concernent 69 % des enquêtés. Conséquence, la moitié d’entre eux anticipent ces retards en quittant leur domicile plus tôt. Pour 60 % des salariés interrogés, ces difficultés ont des conséquences évidentes sur leur vie professionnelle et privée ainsi que sur leur santé. Cela se traduit en premier lieu par de la fatigue, du stress et par la dégradation de l’humeur.

Au fait, savez-vous qu’il y a des élections régionales dimanche prochain ? Depuis peu de temps (2006), le conseil régional a remplacé l’Etat dans le pilotage du STIF (Syndicat des Transports d’Ile de France). Vous en a-t-on parlé ? Au fait, savez-vous que la France est lanterne rouge du télétravail comme le montrent le rapport du député Pierre Morel À L’huissier et l’étude du C.A.S. (Centre d’analyse stratégique)  publiée en novembre dernier ?

La presse en ligne dépasse le papier

site-interneth.1268000906.jpgDeux  études mettent simultanément en lumière de nouveaux modes de consommation des médias. La première réalisée par TNS Sofres,  dans le cadre de son baromètre annuel de la consommation numérique révèle que les deux tiers des Français consomment des médias d’une nouvelle façon. Ils lisent la presse, écoutent la radio ou regardent la télévision en dehors de leurs supports traditionnels, via Internet sur un ordinateur ou un téléphone mobile. Ainsi 43 % des Français sont des lecteurs de presse… numérique et 20 % déclarent même s’informer le plus souvent sur un support numérique plutôt qu’au travers des médias papier.

L’autre étude vient des Etats-Unis. Selon le Pew Research Center, Internet devance pour la première fois la radio et la presse écrite papier dans les habitudes quotidiennes des Américains et arrive juste derrière la TV dans la consommation de médias. Aux USA, six personnes sur dix indiquent utiliser quotidiennement sur Internet pour s’informer.  Et la moitié des personnes interrogées partagent avec d’autres cette information par  mail ou par les réseaux sociaux. S’informer redevient fortement une activité sociale qu’on partage.  Autre enseignement de cette étude du Pew Research Center, les nouveaux consommateurs de médias ne se contentent plus d’un seul média pour s’informer. Plus de neuf sur dix utilisent régulièrement plusieurs sources d’information sur Internet.

Le Kodex de Francfort

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Petite leçon de management public en provenance d’Allemagne. La ville de Francfort (photo) vient de se doter de nouvelles règles pour la gouvernance de ses entreprises publiques. Cette décision fait suite à une étude du cabinet KPMG qui montrait l’impact des grandes vagues de privatisation dans les communes allemandes  rendant flou le partage des responsabilités entre secteur privé et public. Les EPL (entreprises publiques locales) de Francfort devront intégrer des critères extra-financiers dans leurs politiques.

Dans un article publié sur le site de Novethic , Uwe Becker, responsable de l’administration économique et financière de Francfort explique que « Les entreprises détenues entièrement ou en partie par la municipalité de Francfort doivent remplir une mission de service public au service du bien commun, et ce, d’une manière durable. Elles doivent également en garantir la bonne tenue économique ».

Une directive intitulée « Public Corporate Governance Kodex » décrit la nouvelle gouvernance des Stadt Werke (EPL) de Francfort, le partage des responsabilités entre la présidence, la direction générale et financière de l’entreprise et avec le conseil municipal. Les structures managériales seront les mêmes pour toutes les EPL afin de mieux pouvoir comparer les performances. Les émoluments seront rendus publics. Les membres du conseil de surveillance ne viendront plus de la direction. Des pratiques de RSE (responsabilité sociale d’entreprise) vont être développées dans les services publics locaux.

Propriétaires impatients

syndicat-delectrification.1267600760.jpgDimanche dernier, près d’un million de foyers ont été privés d’électricité pour cause de tempête. Le soir même, 500 000 d’entre eux étaient à nouveau raccordés au réseau et mardi soir seulement 22 000 étaient encore sans électricité. Bravo aux équipes d’ERDF, la filiale la plus importante du groupe EDF. ERDF, Filiale gestionnaire du réseau de distribution qui garantit un accès sans discrimination au réseau, quel que soit le producteur d’électricité. ERDF, entreprise concessionnaire car il faut savoir qu’en France, les collectivités locales sont propriétaires des réseaux de distribution d’électricité basse et moyenne tension.

Ces collectivités propriétaires sont réunies dans des syndicats locaux d’électrification (souvent départementaux) aussi puissants que discrets, qui ont permis l’électrification de l’ensemble du territoire hexagonal depuis les années trente. Et les syndicats d’électrification sont eux-mêmes regroupés au sein de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) créée en 1934.

Pendant des décennies, EDF a été le seul patron de l’électricité en France, opérateur et planificateur, la vie des syndicats se résumant aux assemblées générales suivies de banquets… forcément républicains. Depuis la libéralisation de l’énergie, les élus locaux se sont rappelés qu’ils sont propriétaires et ils ont des impatiences vis à vis du concessionnaire. La FNCCR rappelle que « ces intempéries, certes violentes, ne sont pas exceptionnelles. »
 L’an dernier, c’étaient les tempêtes Klaus (1,7 million de foyers privés de courant) et Quinten (900.000 foyers). La Fédération dénonce  le manque d’investissements dans les réseaux de distribution d’électricité. La chute des investissements d’EDF puis ERDF dans les années 2000 est de l’ordre d’un milliard d’euros par an. Hors événements exceptionnels, le temps de coupure moyen a augmenté considérablement : 56 minutes de temps de coupure en 2004, 60 en 2005, 72 en 2006, 66 en 2007, 78 minutes en 2008.

ERDF enfouit les réseaux de distribution existant à hauteur de 1% par an. Les élus locaux demandent la reprise des investissements, chiffrant les besoins à 8 milliards d’euros en 8 ans. Une étude très complète a été faite sur ce sujet l’année dernière.  Qu’en pense Henri Proglio, nouveau patron d’EDF ?

La photo : inauguration en novembre 2009 de nouveaux bâtiments du Syndicat départemental d’électrification des Hautes-Pyrénées.

S’adapter ou périr

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Deux conduites du changement menées de façons diamétralement opposées. D’un côté, la Poste qui est devenue depuis le 1er mars une société anonyme à capitaux publics, au terme d’une réforme qui a duré à peine dix-huit mois. De l’autre côté, Total qui peine à préparer et à assumer les changements inévitables de son outil industriel.

Au siècle naissant d’Internet, l’activité postale n’est plus la même qu’au XIXème siècle. Alors la Poste s’adapte. Dernier exemple en date : la semaine dernière La Poste a été retenue, dans le cadre du consortium qu’elle a constitué avec Atos Origin, pour l’hébergement du DMP (dossier médical personnel), suite à l’appel d’offres lancé par l’Agence des systèmes d’information partagés de santé (Asip Santé). Pour construire son développement la Poste recherche toutes les opportunités en cohérence avec ses métiers de service et son maillage territorial. A l’instigation de son président, Jean-Paul Bailly, elle travaille énormément dans la concertation. Depuis le rapport Prévost, en 1989, la Poste  explique les mutations auxquelles elle est confrontée, elle les anticipe.

A l’inverse, Total avance en solitaire. Le premier groupe industriel français, très fort à l’international, accumule les maladresses dans l’Hexagone, de l’Erika à la reconversion de ses sites industriels. Pourquoi la réforme honteuse ? Quand les Français utilisent des automobiles qui consomment moins d’essence, il n’est pas nécessaire d’être un grand prévisionniste pour s’interroger sur la surcapacité des raffineries françaises. Cela fait des années que le débat existe. Les besoins énergétiques en France restent énormes mais ils changent. Pourquoi faut-il importer de Chine des panneaux photovoltaïques, faute d’industriels français pour les produire ? Qui travaille sur les piles qui alimenteront les voitures demain ? Bolloré en Bretagne et pas Total dans le Dunkerquois.

Dénigrement

dassault_rafale_weaponry_dsc04186.1267266034.jpgL’offensive reprend. Après son numéro du 30 janvier au titre éloquent, Régions, la grande gabegie, le Figaro-Magazine, s’en prend maintenant aux fonctionnaires territoriaux. Dans son édition de ce 27 février 2010, Le journal du Sénateur Serge Dassault publie sur quatre pages les bonnes feuilles d’un livre, écrit anonymement par un fonctionnaire, administrateur territorial, avec ce commentaire en introduction : «  Beaucoup plus drôle et pas moins édifiant qu’un rapport de la Cour des comptes, Absolument dé-bor-dée ! narre les désillusions – sous pseudonyme et à peine romancées – d’une jeune fonctionnaire territoriale de catégorie A+. Extraits. »

Bien sûr ce livre caricatural, intitulé « Absolument dé-bor-dée ou le paradoxe du fonctionnaire » avec en bandeau-programme « comment faire les 35 heures en un mois » (dont je n’ai lu que les extraits parus dans le Figaro-Magazine) décrit un monde de turpitudes, de bétises et de bassesses, témoignage vérité sur la vie quotidienne dans les collectivités territoriales.

Ne nous y trompons pas. L’entreprise de démolition se poursuit. La cible de la fonction publique territoriale est idéale puisqu’elle cumule et résume les deux maux qui conduisent la France et ses finances publiques vers l’abîme : la décentralisation irresponsable et  la fonction publique aussi pléthorique que paresseuse. Heureusement que le Figaro Magazine nous montre les vrais sujets car le dernier rapport de la Cour des comptes est passé à côté de la plaque. Il s’intéressait cette année aux dérives de coûts des programmes d’armement.

Lundi 1er mars, nous sommes tous des immigrés

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Avez-vous entendu parler de la Journée sans immigrés ? Pour montrer que, sans l’immigration, l’économie française tournerait au ralenti, un collectif appelle les immigrés en France à ne pas venir travailler, à ne rien acheter et à ne rien vendre pendant 24h, le 1er mars prochain, date symbolique qui marque le cinquième anniversaire de l’entrée en vigueur du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA)

Un tel mouvement social a déjà été initié avec succès aux Etats-Unis, le 1er mai 2006, par des immigrés d’origine hispanique pour manifester contre des projets de réforme coercitifs. Les hispaniques avaient montré le rôle de l’immigration dans la bonne marche de la vie économique du pays. Des usines avaient été contraintes de suspendre leur production et, ce jour-là, près de deux millions d’immigrés avaient manifesté dans les rues de Los Angeles.

Nadia Lamarkbi, journaliste franco-marocaine, a eu l’idée de lancer un mouvement identique en France après la polémique suscitée il y a quelques mois par les propos du ministre de l’Intérieur Brice Hortefeux à l’université d’été des jeunes UMP. Le collectif qu’elle a créé avec quelques amis est devenu un mouvement social important avec une vingtaine de groupes locaux  dans les grandes villes de France et une mobilisation par Internet  et sur les réseaux sociaux   qui ne faiblit pas. Des comités, « 24h sans nous en Europe », sont même en cours de création dans d’autres villes d’Europe.

Pour ceux qui sont néanmoins obligés de travailler ce 1er mars, rendez-vous est prévu à midi devant les hôtels de ville où sont invités les «immigrés, descendants d’immigrés et citoyens conscients de l’apport essentiel de l’immigration». De grands réseaux associatifs comme la Fédération des Centres sociaux,  la Ligue des droits de l’homme, la Cimade, le MRAP, le Réseau éducation sans frontières ont décidé de soutenir cette initiative citoyenne. Rendez-vous place de l’Hôtel de ville. Y Serez-vous ?